Chaumes passion vous informe:


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE


Chaumes Passion vous informe du redécoupage des intercommunalités de Seine et Marne:

http://www.larepublique77.fr/2015/10/21/intercommunalites-la-seine-et-marne-a-la-decoupe/


Alors que la volonté de la majorité des Calmétiens était de rejoindre la communauté du Val Bréon, le préfet souhaiterait nous rattacher au Chatelet en brie, au mépris des "bassin de vie".


Chaumes Passion vous informe que dans le cadre d'une évaluation préalable à une modification de la procédure d'approche par vents d'Ouest sur Orly réalisée par la DGAC.
Un test sera réalisé du 2 au 13 Novembre de 7h à 13h.
Cette nouvelle procédure visant à regrouper les trajectoires sur  une balise située à Fontenay Trésigny amènera à concentrer les avions au dessus de Chaumes (env. 200/ Jour) mais une altitude plus élevée de 1000 pieds qu'actuellement. Des sonomètres seront installé sur les communes concernées. Vous pourrez remonter votre ressenti à la mairie. Un rapport seras établi pour fin Mars 2016.


Chaumes Passion vous informe d'une alerte du SIETOM:


Il nous est déjà signalé le passage de démarcheurs sur certaines communes
pour la vente des calendriers. Ces personnes ne sont pas des agents de la
Société Sepur, collecteur du SIETOM.
Si vous souhaitez prévenir vos habitants afin qu'ils ne soient pas
sollicités à plusieurs reprises, voici les informations à leur communiquer :

Les équipages de la société SEPUR, collecteur du SIETOM, proposeront leurs
calendriers au domicile des administrés du 1er novembre 2015 au 15 janvier
2016. Comme chaque année, ils seront munis d'une carte signée de leur
responsable et du syndicat.
Nous attirons votre attention sur le fait que certains habitants sont déjà
démarchés par des personnes qui ne sont pas des agents de collecte SEPUR.
Lorsque vous serez sollicités, n'hésitez pas à leur demander leur carte afin
de vous assurer qu'il s'agit bien des agents de collecte habituels.


CHAUMES PASSION vous informe de l'organisation de l'école maternelle pour cette année:

PS: Florence ROLLAND

PS/MS : Sylvie ETIENNE

MS/GS : Fanny MONNIER

                   Céline BRUNELLE

GS1 : Véronique TISSOT

GS2 : Marianne LOVERA BOULET

             Camille HAEGY


REUNION DE QUARTIER CHÂTEAU D'ARCY

              JEUDI 9 JUILLET 2015 à 19H

salle des associations, château de l'abbaye


L'église sera totalement fermée au public du 6 au 26 juillet pour permettre les opérations de montage de l'orgue. Des installations complémentaires seront effectuées jusqu'au début du 4eme Trimestre 2015.

Viendront ensuite les opérations d'accords qui s'étaleront sur les premier et deuxième trimestre 2016.


 Les horaires du bureau de poste de Chaumes changent à compter du 29 juin 2015.

A partir de cette date le bureau sera ouvert l'après midi à partir de 14h15 à la place de 14h00.

Horaires d'ouverture.

Lundi :     9h00-12h00     14h15-17h00
Mardi :     9h00-12h00     14h15-17h00
Mercredi : 9h00-12h00    14h15-17h00
Jeudi :     9h00-12h00      ----------------
Vendredi: 9h00- 12h00    14h15-17h00
Samedi :  9h00-12h00      ----------------

Chaumes Passion vous informe d'un communiqué du Maire:

Nous avons appris par un calmétien qu’un tract anonyme avait été distribué dans les boîtes aux lettres des résidents d’Arcy appelant à une réunion, aujourd’hui 1er juillet à 20h00 à la Mairie.

Il ne s’agit évidemment pas d’un document émanant de la Municipalité qui ignore tout de cette prétendue réunion convoquée à la même heure et au même endroit que la réunion du Conseil Municipal. 

Je désapprouve bien sûr ce genre de pratique qui vise à créer et à entretenir la confusion dans le fonctionnement de la Commune et dans l’information qui y est diffusée. 

J’engage chacun d’entre vous à rappeler à nos administrés que les communications de la Municipalité sont toutes clairement identifiées et signées, et qu’il convient de traiter ces gesticulations anonymes comme elles le méritent. 

Cordialement.

 

Jean-Paul Guyonnaud

Maire de Chaumes-en-Brie

Télécharger
TRACT ANONYME
15-07-01 Tract anonyme Reunion a la Mair
Document Adobe Acrobat 558.2 KB

Chaumes Passion vous informe que le Mardi 23 Juin à 16h aura lieu le tirage au sort pour désigner les jurés d'assise pour la session 2016.

Tirage au sort des jurés d'assises

Dans le système judiciaire français, les jurés désignent les membres tirés au sort des cours d’assises chargés de se prononcer sur la culpabilité des accusés, et le cas échéant sur la peine applicable.

La procédure de désignation des jurés est complexe : elle se fonde sur une succession de tirages au sort parmi les citoyens de plus de 23 ans, à partir des listes électorales. Plusieurs filtres permettent ensuite de s’assurer que les futurs jurés remplissent les conditions d’aptitude.


Une liste définitive de 40 titulaires est alors tirée au sort pour la durée de la session d’assises.

Au début de chaque affaire, un nouveau tirage au sort permet la désignation des 6 jurés (9 en appel) appelés à composer le jury d’assises.

Si historiquement, les jurés se prononçaient seulement sur la culpabilité des accusés, ils sont désormais des juges à part entière, au même titre que les magistrats professionnels qui siègent à leur côté dans la cour d’assises : la cour et le jury délibèrent ensemble sur la culpabilité et sur la peine, sans que les magistrats ne disposent de voix prépondérante. Le système de vote est d’ailleurs structuré de telle sorte que les décisions se prennent toujours à la majorité des voix exprimées par les jurés.

Les jurés populaires ont traditionnellement un rôle important en France pour le jugement des crimes, mais la loi du 10 août 2011 a innové en instituant des « citoyens assesseurs » pour le jugement des délits les plus graves : deux citoyens assesseurs complètent ainsi certaines formations correctionnelles de jugement composées de trois juges professionnels. ( source Wikipédia)


L'absence d'un juré le jour de l'audience sans motif légitime est passible d'une amende de 3 750 €. La convocation faite par le greffier de la cour d'assises met l'employeur d'un juré dans l'obligation de le libérer de ses occupations professionnelles. Des cas d'exclusion ou de dispense peuvent être accordés par la cour d'assises.

Cas d'exclusion:

Vous êtes exclu de liste de jurés, si vous remplissez au moins 1 de ces conditions :

  • avoir rempli les fonctions de juré pour la même cour d'assises depuis moins de 5 ans,

  • ne pas être en mesure d'exercer les fonctions de juré pour un motif grave.

Cas de dispense:

Vous êtes dispensé, si vous remplissez au moins une des conditions suivantes :

  • être âgé de plus de 70 ans,

  • avoir cessé d'habiter dans le ressort de la cour d'assises (le départ doit être effectif au jour où la demande de dispense est formulée, et non seulement envisagé),

  • pour un motif grave (maladie justifiée par un certificat médical, impératifs professionnels par exemple).

À savoir : une objection morale d'ordre religieux ou laïc ne peut jamais être reconnue comme motif grave


Télécharger
Tarification des cantines des lycées
Les nouvelles régles liées à la tarification des lycées en Ile de France
cantine lycée.pdf
Document Adobe Acrobat 487.9 KB

C'est le moment des inscriptions pour les transports scolaires!

Pas toujours facile de s'y retrouver  entre les différentes formules et tarifs existants... ( Imagine'R, Optile...)

Sous conditions pour la carte Imagine'R: droits de prise en charge du Conseil général 77, renseignez-vous en mairie.

Plus d'infos sur le site du conseil départemental de Seine et Marne.

http://www.jeunesse77.fr/se-deplacer-en-seine-et-marne

 


Inscriptions à l'école, à la cantine au centre de loisirs et aux NAP c'est le moment!

dossier d'inscription au centre de loisirs ( CLSH et NAP)à retourner en mairie pour le 4 Juillet au plus tard.


             ATTENTION ARNAQUE !!!



Des Calmétiens ont reçu ce prospectus dans leur boîte aux lettres.

La prétendue association serait en cours d'enregistrement au tribunal: FAUX...

Ces collectes au nom de "la France solidaires" existent depuis au moins 2013.

Il ne s'agit absolument pas d'une association venant en aide aux plus démunis comme stipulé.

Les affaires collectées seront tout simplement revendues ou gardées par une poignée de malhonnêtes.



Chaumes Passion vous informe d'un courrier du Maire:

Bonsoir,

...

Les gens du voyage qui occupaient les terrains de foot annexes sont partis cet après-midi à 15h00 comme prévu.

Ils ont laissé les lieux sans dégradation majeure. Il convient cependant de bien regarder où l’on marche dans les sentiers du bois qui borde le terrain. Je leur en ai fait le reproche sans avoir pu obtenir ce dernier nettoyage.

Étaient présents pour leur départ : Emmanuel Depots, Éliane Noret, deux agents des services techniques et moi-même.

Les blocs formant chicane côté Sud ont été immédiatement remis en place pour éviter qu’une nouvelle invasion puisse être trop facile. Nous envisageons de renforcer la fixation des défenses sur les deux accès possibles.

Nos visiteurs sont allés s’installer à Guignes.

Cordialement.

Jean-Paul Guyonnaud

Maire de Chaumes-en-Brie